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En visitant notre site et/ou en achetant un produit chez nous, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié par les présentes conditions générales (« Conditions de service », « Conditions »), y compris les conditions, politiques et mentions complémentaires auxquelles il est fait référence dans le présent document et/ou accessibles par lien hypertexte. Ces Conditions de service s’appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans limitation, les visiteurs, vendeurs, clients, marchands et/ou contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions de service avant d’accéder à notre site internet ou de l’utiliser. En accédant à tout ou partie du site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions de service. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des termes et conditions du présent accord, vous ne devez pas accéder au site internet ni utiliser ses services. Si ces Conditions de service sont considérées comme une offre, leur acceptation est expressément limitée aux présentes Conditions de service.

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Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme e-commerce en ligne nous permettant de vous vendre nos produits et services.

SECTION 1 - CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant les présentes Conditions de service, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou avoir atteint l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et nous avoir donné votre consentement pour permettre à vos personnes mineures à charge d’utiliser ce site.

Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre, dans le cadre de l’utilisation du Service, les lois en vigueur dans votre juridiction, y compris, sans limitation, les lois relatives au droit d’auteur.

Vous ne devez pas transmettre de vers, virus ou tout autre code de nature destructive.

Toute violation de l’une quelconque des présentes Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser l’accès au service à toute personne, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion des informations relatives à votre carte bancaire) peut être transféré sans chiffrement et peut impliquer :
(a) des transmissions sur différents réseaux ; et
(b) des modifications pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés.
Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service, tout accès au Service ou tout contact sur le site internet par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre de commodité uniquement et ne limiteront ni n’affecteront d’aucune manière les présentes Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Les contenus de ce site sont fournis à titre d’information générale uniquement et ne doivent pas être utilisés comme seule base de décision sans consulter des sources d’information plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Toute utilisation des contenus de ce site se fait à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques, par nature, ne sont pas actuelles et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, sans obligation de mettre à jour les informations qui y figurent. Vous acceptez qu’il vous appartient de surveiller les modifications apportées à notre site.

SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci).

Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou envers tout tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (LE CAS ÉCHÉANT)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site internet. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un échange que conformément à notre Politique de retour.

Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et images de nos produits apparaissant sur la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs sur l’écran de votre ordinateur sera exact.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, zone géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment. Toute offre portant sur un produit ou service proposée sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées sous un même compte client, avec une même carte bancaire et/ou utilisant une même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous modifierions ou annulerions une commande, nous pourrons tenter de vous en informer en vous contactant par e-mail et/ou à l’adresse de facturation ou au numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, distributeurs ou commerçants.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués sur notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte ainsi que toute autre information, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.

SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons ni contrôle, ni suivi, ni intervention.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « sous réserve de disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité résultant de votre utilisation d’outils tiers facultatifs ou s’y rapportant.

Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés via le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre propre discrétion. Il vous appartient de vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.

Nous pourrons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site internet (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions de service.

SECTION 8 - LIENS VERS DES TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites internet tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude de ces sites et nous ne garantissons pas, ni n’assumons aucune responsabilité concernant tout contenu, site internet, produit, service ou autre élément provenant de tiers.

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SECTION 9 - COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines contributions spécifiques (par exemple des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, projets ou autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser dans tout support tout commentaire que vous nous transmettez. Nous ne serons et ne devrons être soumis à aucune obligation :
(1) de préserver la confidentialité des commentaires ;
(2) de verser une compensation pour les commentaires ;
(3) d’y répondre.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer les contenus que nous estimons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui enfreignent la propriété intellectuelle d’une partie ou les présentes Conditions de service.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d’auteur, marques, droits à la vie privée, droits de la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, illicite, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter d’une quelconque manière le fonctionnement du Service ou de tout site internet connexe. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu’un d’autre ou nous induire, ainsi que des tiers, en erreur quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par un tiers.

SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

La transmission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que certaines informations présentes sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions relatives notamment aux descriptions de produits, prix, promotions, offres, frais de livraison, délais d’acheminement et disponibilités. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations, voire d’annuler des commandes si une information dans le Service ou sur tout site internet connexe est inexacte, à tout moment et sans préavis, y compris après que vous ayez passé votre commande.

Nous n’assumons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations contenues dans le Service ou sur tout site internet connexe, y compris, sans limitation, les informations relatives aux prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou d’actualisation précisée dans le Service ou sur un site internet connexe ne doit être interprétée comme indiquant que l’ensemble des informations a été modifié ou mis à jour.

SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions de service, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :
(a) à des fins illicites ;
(b) pour inciter d’autres personnes à accomplir ou participer à des actes illicites ;
(c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, nationale ou internationale ;
(d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ;
(e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en raison du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ;
(f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ;
(g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d’affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service, de tout site internet connexe, d’autres sites internet ou d’Internet ;
(h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ;
(i) pour spammer, hameçonner, détourner, prétexter, explorer, parcourir ou extraire des données ;
(j) à des fins obscènes ou immorales ;
(k) pour interférer avec ou contourner les dispositifs de sécurité du Service, de tout site internet connexe, d’autres sites internet ou d’Internet.
Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site internet connexe en cas de violation de l’une de ces utilisations interdites.

SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d’erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus par l’utilisation du service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, supprimer le service pour des périodes indéterminées ou l’annuler à tout moment, sans vous en avertir.

Vous acceptez expressément que votre utilisation du service, ou votre incapacité à l’utiliser, se fait à vos seuls risques. Le service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont (sauf indication contraire expresse de notre part) fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans aucune déclaration, garantie ou condition d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité commerciale, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.

En aucun cas Sniper Bodyboards, ni nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, prestataires, stagiaires, fournisseurs, sous-traitants, concédants ou partenaires ne pourront être tenus responsables de tout dommage, perte, réclamation, ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, la perte de profits, de revenus, d’économies, de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu’ils soient fondés sur un contrat, un délit civil (y compris la négligence), la responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation du service ou de tout produit obtenu via le service, ou de toute autre réclamation liée d’une quelconque manière à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, notamment, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le service, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions n’autorisant pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans ces juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.

SECTION 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Sniper Bodyboards, ainsi que notre société mère, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, prestataires, concédants, fournisseurs, sous-traitants, stagiaires et employés, à l’égard de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, formulée par un tiers en raison de ou résultant de votre violation des présentes Conditions de service ou des documents qu’elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions de service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition demeurera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions de service, sans que cela n’affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

SECTION 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.

Les présentes Conditions de service restent en vigueur sauf et jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions de service à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

Si nous estimons, à notre seule discrétion, que vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté, une quelconque disposition des présentes Conditions de service, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment, sans préavis, et vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pourrons en conséquence vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions de service ainsi que toute politique ou règle de fonctionnement publiée par nous sur ce site ou relative au Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication ou proposition antérieure ou contemporaine, orale ou écrite, entre vous et nous, y compris, sans limitation, toute version antérieure des Conditions de service.

Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions de service ne devra pas être interprétée à l’encontre de la partie rédactrice.

SECTION 18 - DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions de service, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services, sont régis et interprétés conformément au droit français.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions de service sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions de service en publiant les mises à jour et modifications sur notre site internet. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site pour vérifier si des changements ont été apportés. La poursuite de l’utilisation ou de l’accès à notre site internet ou au Service après la publication de toute modification des présentes Conditions de service vaut acceptation de ces modifications.

SECTION 20 - INFORMATIONS DE CONTACT

Les questions relatives aux Conditions de service doivent nous être adressées à : contact@cartelskateboards.com